Rendez-vous CNI-Passeports

Cartes d'identité et Passeports

Les demandes de cartes d’identité et passeports sont dématérialisées et doivent être déposées dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil.

Merci de bien vouloir lire l’ensemble des informations ci-après :

• La prise de rendez-vous est obligatoire pour toute instruction. Il vous appartient de demander autant de rendez-vous que de carte(s) d’identité ou passeport(s). Un rendez-vous est valable pour une personne.
   
• La présence du demandeur est obligatoire lors du dépôt de la demande. S’il s’agit d’un mineur, il devra être présent, et accompagné de la personne exerçant l’autorité parentale (parent, tuteur…). 
   
• Pour les résidents de la commune dans l’incapacité physique de se déplacer pour déposer une demande de carte d’identité un rendez-vous peut être fixé au domicile sous réserve de présentation d’un justificatif médical. Une personne de votre choix devra apporter le dossier complet en mairie au préalable. Joindre le service pour fixer le rendez-vous.

 Pour les résidents extérieurs joindre la mairie de votre domicile.

• Le dossier est instruit en mairie mais traité par le CERT Occitanie. Pour l’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport le délai de traitement peut s’étendre de 2 à 10 semaines à partir du dépôt de la demande.

Etape 1 : Pré-demande sur internet

Simplifiez vos démarches en effectuant une pré-demande en ligne sur le site de l’ANTS https://ants.gouv.fr/
Ce télé-service accessible à tous est un véritable gain de temps lors de l’instruction de votre dossier en mairie.

Une fois vos informations saisies, vous recevrez instantanément par courrier électronique et SMS le numéro de la pré-demande, ainsi que le récapitulatif en format PDF à imprimer.

Etape 2 : Prendre rendez-vous

• Soit par internet directement sur le site internet rdv30 : Prendre RDV
   
• Soit au guichet (service Population - Réglementation / rez-de-Chaussée, Hôtel de Ville, 45 cours Gabriel Fauré 09000 Foix)

En cas d’urgence, il est possible de prendre rendez-vous par téléphone au 05 61 05 42 07

Les motifs retenus par le CERT Occitanie sont :

• les urgences professionnelles et médicales
• les voyages (uniquement si le départ est prévu avant le délai de délivrance des titres par le CERT)
• les voyages scolaires et les passages d’examen pour les mineurs
• les pertes et vols (sauf si l’usager détient un autre titre en cours de validité que celui perdu ou volé) 

Etape 3 : Modifier ou annuler un rendez-vous

• Soit par internet : Il suffit simplement de revenir sur votre mail ou SMS de confirmation de rendez-vous pour le supprimer, c'est simple et cela prend un seul clic
• Soit au guichet (service Population - Réglementation / rez-de-Chaussée Hôtel de Ville, 45 cours Gabriel Fauré 09000 Foix) ou par téléphone (05 61 05 42 07)

Etape 4 : Pièces justificatives à fournir

Pour une carte d’identité : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N358

Pour un passeport : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N360

A noter :

• Pour les personnes dont les communes de naissance ne sont pas reliées au service de dématérialisation des actes d’état-civil COMEDEC l'obtention d'extraits d'actes de naissance est gratuite et disponible en télé service sur service-public.fr. (Liste disponible sur : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation),
• Les photos réalisées en cabines ne sont pas nécessairement conformes même si le macaron « photo conforme » est présent. C’est le CERT Occitanie qui valide la conformité des photos.

Etape 5 : Délivrance et retrait des titres

Le retrait de vos titres s’effectue sans rendez-vous au lieu du dépôt de la demande. A réception de votre titre, le service prendra contact avec vous pour définir la date.

À tout moment, rendez-vous sur https://passeport.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-mon-passeport-CNI pour savoir où en est votre demande.