Prochain conseil municipal : ordre du jour et lien pour suivre la séance en direct
samedi 19 septembre 2026
Le conseil municipal de Foix se réunira ce samedi 19 septembre à partir de 9h30.
Il sera diffusé en direct sur YouTube et disponible ensuite en replay.
Le conseil municipal de Foix se réunira ce samedi 19 septembre à partir de 9h30.
À L’ORDRE DU JOUR
Affaires immobilières / urbanisme / travaux
• Bail avec la SCI « Les Asclépiades » – Société civile immobilière
• Mise à disposition des locaux de la MSP du pays de Foix – Maison de santé pluriprofessionnelle
• Annulation de la vente de la parcelle section C n°254
Intercommunalité
• Pacte de gouvernance de l’Agglo Foix-Varilhes
Affaires financières
• DM n°2 – Décision modificative n°2
• AP/CP – Autorisations de programme / Crédits de paiement
• CCID – Commission communale des impôts directs
• TVLH – Taxe sur les logements vacants
• Fonds de concours voirie
• Subventions aux associations locales
• DSP – Délégation de service public pour la fourrière automobile
Affaires générales
• Restauration scolaire et transition alimentaire écologique et sociale
• Protection des données personnelles
• Convention entre l’Établissement français du sang et la Croix-Rouge française
• Avenant à la CTAI – Contrat territorial d’accueil et d’intégration
• Dénomination du stade d’eau vive
Personnel
• Création d’emplois non permanents et permanents
• Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi d’assistant RH – Ressources humaines
• Modalités de récupération ou de paiement des agents et heures supplémentaires de la police municipale
• Mise à jour de la délibération relative au télétravail, conformément au CGFP – Code général de la fonction publique
Questions citoyennes
• Information sur les délégations accordées au maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT – Code général des collectivités territoriales
SUIVRE LE CONSEIL EN DIRECT
Le Conseil municipal sera diffusé en direct sur YouTube et disponible ensuite en replay.
Suivre le Conseil municipal en direct et en replay : https://www.youtube.com/live/dZUH8a3Khy0
Rendez-vous samedi 19 septembre à 9h30.